Selon le U.S. Customs and Border Protection (CBP), les erreurs de classement tarifaire sont une des principales causes des retards de dédouanement des expéditions, ainsi qu’un signal d’alarme pour une vérification douanière potentielle. Chaque produit entrant ou sortant des États-Unis doit se voir attribuer un code de classification, mais l’attribution du bon code peut être un exercice intimidant.
Le classement tarifaire est le processus de détermination du code tarifaire correct pour les marchandises traversant les frontières internationales. Il s’agit d’une étape inévitable, mais très importante dans le processus de dédouanement mondial puisque le code tarifaire attribué à une expédition déterminera les droits et l’admissibilité au statut de franchise de droits, entre autres facteurs. Cependant, il peut être difficile d’identifier le bon code. Il est facile de faire une erreur, car une erreur peut entraîner un paiement insuffisant ou excessif des droits, l’omission des avantages de l’accord de libre-échange, des pénalités punitives et des retards dans le processus de dédouanement.
Notre livre blanc fournit un aperçu approfondi de la Liste tarifaire harmonisée des États-Unis, ainsi que des informations sur les raisons pour lesquelles un classement approprié est essentiel. Nous examinons également :
- Ce que vous devez savoir sur le Système international harmonisé
- Fonctionnement des classifications tarifaires et objet des codes de classification
- Ce que vous devez savoir lorsque vous importez au Canada et dans le système tarifaire
- Comprendre le système tarifaire du Canada et comment éviter les erreurs de classement