Un examen de l’analyse du dédouanement de l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) a révélé que jusqu’à 20 % des marchandises arrivaient à la frontière avec le mauvais code de classement tarifaire. Les conclusions démontrent que le gouvernement canadien a subi une perte annuelle d’au moins 42 millions de dollars en droits non perçus.
Bien entendu, aucune entreprise ne paierait sciemment plus en frais de dédouanement que ce à quoi elle est légalement tenue. Cependant, le taux d’envois qui arrivent à la frontière avec les mauvais codes de classement tarifaire (les codes qui identifient un produit et déterminent le montant des frais et des droits de douane) montre la complexité du processus de dédouanement. Les codes de classement tarifaire ne sont que l’un des nombreux éléments d’information requis lors des transactions douanières.
La conformité aux douanes peut porter à confusion et prendre beaucoup de temps si vous n’avez pas le soutien ou les connaissances nécessaires pour naviguer dans le système de dédouanement. Cela vaut autant pour les entreprises canadiennes qui expédient aux É.-U. que pour celles qui importent au Canada.
Prenez, par exemple, les conseils offerts aux exportateurs potentiels par le Service des délégués commerciaux du Canada : « Les documents inexacts ou incomplets sont la cause la plus courante des difficultés à l’entrée des marchandises exportées aux États-Unis. En consacrant un peu plus de temps aux formalités administratives, vous pourrez mieux éviter les problèmes de dédouanement. »
Ce livre électronique vous familiarisera avec le processus de dédouanement et vous aidera à mieux comprendre ce qui suit :
- Les facteurs à prendre en considération pour évaluer si les États-Unis sont un marché viable pour vos produits
- Les principaux volets du processus de dédouanement aux É.-U., y compris la façon d’éviter les erreurs courantes
- Quelles ressources consulter pour vous aider à comprendre le processus de dédouanement
- L’importance d’une stratégie de logistique pour l’expédition du Canada vers les É.-U. qui tient compte :
- des procédures transfrontalières pour la gestion et la distribution des stocks;
- des solutions pour assurer la ponctualité et l’efficacité des livraisons aux États-Unis;
- un plan de gestion des retours de produits.
Pour réussir, il est essentiel de comprendre les nuances du marché américain et d’avoir un plan proactif pour connaître la voie à suivre. Alors que les entreprises canadiennes envisagent
